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Fonctionnement des instances élues - Commissions
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Adopté en conseil communautaire du 29 octobre 2020 Titre I : organisation  du bureau communautaire Titre II : tenue des séance
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Deux instances : Le Bureau et le Conseil Communautaire
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Délibération du bureau communautaire
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DECISION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE N°dB.2021.084
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DÉLIBÉRATIONS BUREAU CCLST DES 11 ET 18 DÉCEMBRE 2019 – les Fédérés de  Descartes®
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N ` REGISTRE oEs DEc|s|oNs ou BUREAU COMMUNAUTAIRE
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU JEUDI 17 FEVRIER 2022 OBJET : DÉLÉGATION DE  POUVOIRS RAPPORTEUR : Thierry DUPUIS, Président Conform
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Bureau Communautaire - Communauté de communes du Pays de Stenay et du Val  Dunois - Site officiel
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PREFECTURE DE LA REGION LIMOUSIN
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Présentation des assemblées | Roche aux Fées Communauté
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