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Revue du notariat beIge
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MAQUETTE DE VENTE PROPOSEE PAR KB et NC
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Untitled
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Les archives des hypothèques : une mine d'or pour les généalogistes et les  chercheurs - Archives de l'État en Belgique
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Hénin-Beaumont récupère huit terrains et un immeuble réputés « sans maître  » - La Voix du Nord
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VILLE DE BRUXELLES.
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Les archives des hypothèques: une source de l'histoire foncière - Archives  départementales de Loire-Atlantique
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Neufchâteau : l'enregistrement devrait fermer en avril - La DH/Les Sports+
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Les archives des hypothèques : une mine d'or pour les généalogistes et les  chercheurs - Archives de l'État en Belgique
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Les archives de la conservation des hypothèques, source d'histoire  économique et sociale - Persée
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Créances hypothécaires (ouverture 1813)
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1 UMICORE Société anonyme ayant son siège social à Bruxelles ...
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Les archives des hypothèques : une mine d'or pour les généalogistes et les  chercheurs - Archives de l'État en Belgique
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Les archives des hypothèques: une source de l'histoire foncière - Archives  départementales de Loire-Atlantique
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ANNALES DU NOTARIAT
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Les privilèges immobiliers et les. hypothèques (1967-1979)
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4 Octobre 1909) — 300 — Bruxelles, un amas de ruines, a soulevé  d'incessantes réclama- tions ; le Gouvernement s'est déc
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Le 12 janvier suivant, date de la transcription de l'acte, une inscription  a été piise d'office au bureau des hypothèques à
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Bornage et publicité foncière - demeterius
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Projet d'ordonnance portant adaptation des règles régionales aux  modifications du fonctionnement de la conservation des hypo
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4 Octobre 1909) — 300 — Bruxelles, un amas de ruines, a soulevé  d'incessantes réclama- tions ; le Gouvernement s'est déc
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La Sécurité Juridique des Biens Immobiliers en Belgique (4627)
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